Mentions légales

Mentions Légales

Le site IPCStore est édité par :

  • Raison Sociale : [TECHBIS]
  • Forme Juridique : [Type de société, SASU]
  • Capital Social : [1000€]
  • Siège Social : [151 AV FRANKLIN ROOSEVELT 69150 DECINES CHARPIEU]
  • RCS : [818949158]
  • TVA Intracommunautaire : [FR58818949158]
  • Directeur de la publication : [LALMI]

2. Hébergeur du Site

Le site IPCStore est hébergé par :

  • Nom de l’hébergeur : [OVH]
  • Adresse : [   2 RUE KELLERMANN 59100 ROUBAIX]
  • Téléphone : [09 72 10 10 10 ]
  • Site web : [OVH.COM]

3. Propriété Intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site IPCStore (textes, images, logos, graphismes, etc.) est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l'éditeur.

4. Données Personnelles

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Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et de portabilité de vos données personnelles, ainsi que d’un droit d’opposition et de limitation du traitement de ces données. Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : [Adresse email de contact pour la protection des données].

5. Cookies

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6. Responsabilité

L'éditeur s'efforce de fournir sur le site IPCStore des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

7. Liens Hypertextes

Le site IPCStore peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites web. Cependant, l'éditeur n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

8. Droit Applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

9. Contact

Pour toute question ou demande d’information concernant le site IPCStore, vous pouvez nous contacter à :

  • Email : [CONTACT@IPCSTORE.FR]
  • Téléphone : [04 72 15 06 03]
  • Adresse : [151 AV FRANKLIN ROOSEVELT 69150 DECINES CHARPIEU]

Ces mentions légales sont un exemple et doivent être personnalisées selon les informations spécifiques de votre entreprise et de votre site. Il est recommandé de consulter un professionnel pour s'assurer que toutes les obligations légales sont respectées.